(au) Cas (par cas)

Publié le par Properce

Le "cas par cas" est la locution-drapeau de tout fonctionnaire rationnel qui se respecte, du guichetier jusqu'au préfet. Par extension, il est l'art part lequel l'homme moderne se gouverne lui-même quand il est confronté à l'inattendu massif du réel.

Au sens strict, tout d'abord, on y verra le schème de résolution d'une intrigue en trois temps qui est toujours la même : groupe en fusion, file sérielle, traitement.

Premier temps. Il faut d'abord qu'une masse puante, et souvent hurlante, demande à exister dans les critères de l'Etat : par exemple des sans-papiers. Les sans-papiers sont toujours agglutinés comme des tas d'humains :  en grappe derrière des banderoles, montrant par des slogans qu'ils sont des êtres parlants ; dans l'état social, ils paraissent toujours dans une configuration proche de la barbarie où l'homme s'avance et la femme suit, chargée des ustensiles (Kant, Anthropologie au point de vue pragmatique) ; mais ce qui fait qu'ils aspirent à un état de demi-civilisés, c'est que, dans l'état politique, par ruse ou par tactique, ils n'avancent que précédés de femmes, enfants, poussettes.

Deuxième temps. Il faut préparer le terrain très souvent en envoyant la légion. C'est plus facile que du temps d'Arioviste et de César, car les anciens Germains mettaient les guerriers en première ligne, les femmes et les troupeaux leur coupant toute retraite. Le CRS moderne, lui, n'est confronté qu'à des piailleries stridentes, et n'a à connaître que du nombre, jamais de la qualité militaire. Il lui incombe, par une action qui reste encore assez fruste puisqu'elle est de la masse sur la masse, de faire en sorte que l'attroupement se mette en file (pour rentrer dans les bureaux, ou les paniers à salade).

Troisième temps. Il faut encore que la file acquiesce à son existence sérielle, ce qui n'arrive que quand chaque élément s'astreint à une fonction de classement dans une suite ordonnée : être porteur d'un dossier, d'un numéro d'attente. Sitôt que le sériel l'emporte sur la fusion, on n'aura pas à craindre les gauchistes accompagnateurs : au contraire, on relèvera leur nom, et eux-mêmes seront pris dans la logique de classement (en fiches). Et enfin, seulement, commencera l'examen "au cas par cas", qui est le débouché civilisé de toute l'intrigue.

L'étude du réel "au cas par cas" atteste tout à la fois de la nécessité du fonctionnaire comme agent de l'ordre social, et de son prestige dans la carrière. Distinguons ces deux niveaux, qui dans l'existence en acte du fonctionnaire, n'en font qu'un, comme par exemple, un collègue et un ragot.

Tout d'abord, le "cas par cas" c'est l'angle mort chez Montesquieu, le point aveugle par lequel l'idée de la séparation des pouvoirs n'est qu'un truisme pour naïfs. Il manifeste d'abord l'existence d'un pouvoir administratif qui n'a que faire de l'autonomie du législatif et de l'exécutif, même s'il peut s'alimenter, dans le cas "démocratique", du formalisme de leur distinction. En pratique, le "cas par cas" n'existe que contre la loi (sous la modalité de son application différenciée), assujettie à un exécutif absolu, qui se soustrait à toute contestation institutionnelle de fond, puisqu'il n'est qu'une micro-décision, puisque son arbitraire ne touche justement que des cas particuliers. Qui a un tant soit peu milité, reconnaîtra que les tribunaux administratifs, ou les juridictions pour étrangers (comme les tribunaux de l'article 35 bis de l'ordonnance de 1945) ne sont là que pour amuser la galerie.

L'existence réelle de l'Etat, même dit "de droit", renvoie à une machine dont le code est autoproduit, et dont la production même ne tient sa norme que d'une nécessité statistique : "Staatistik", est l'origine du mot, c'est-à-dire la science ou la technique par quoi un Etat traite des masses. C'est la machine qu'il faudrait appeler "étatistique", pour désigner son véritable usage.

Le "cas par cas" est donc pure décision dans l'intimité du guichet, selon des critères transmis par la hiérarchie (le chef de bureau, la circulaire, etc.). Encore faut-il bien observer que ces critères ont la plasticité suffisante qui permettent au fonctionnaire exerçant l'art ou la technicité du "cas par cas" d'être un démiurge pour l'existence des autres. C'est là qu'il trouve le sens de son existence de petit blanc, fût-il noir, arabe, et même juif de cour comme Arno Klarsfeld, tant il est vrai que les hommes ressemblent plus à leurs temps qu'à leurs pères. Dans le cas par cas, il arrive souvent que le petit blanc, affairé dans le tréfonds de sa conscience, passe pour un "humaniste", ce mot n'évoquant plus rien des occupations d'Erasme de Rotterdam, mais seulement une complexion pâteuse, où il faut trouver la bonne mesure entre les plaies et les bosses, entre les gentils et les exagérés. L'humanité est un quota, et le cas par cas est l'art du flic pensant, roide et rude comme un chêne (côté "principes", jamais exposés mais toujours posés comme évidents puisqu'ils appartiennent à la liste indistincte de "nos valeurs"), mais flexible comme un roseau (puisqu'il faut tenir compte des situations humaines, et en général, de celles qui emmerderaient le chef de service à un moment donné de son avancement).

A un second niveau, l'exercice du "cas par cas" renvoie à une fonction de surveillance de la machine sur ses propres rouages : car ce n'est pas seulement de la vie des "usagers" qu'on y traite, mais de son propre classement comme agent compétent. Il est au fonctionnaire à peu près ce que l'étiquette est à l'homme de cour : "Par l'étiquette, la société de cour procède à son autoreprésentation, chacun se distinguant de l'autre, chacun et tous ensemble s'administrant la preuve absolue de leur existence" (Norbert Elias, La société de cour).

Prise isolément, la motivation de chaque agent n'a par conséquent rien à voir avec un dossier, par quoi il traite en apparence ce qu'il appelle une réalité humaine, mais plutôt avec une stratégie de prestige ou d'avancement dont les règles sont âpres : se conformer à une moyenne reconnue du traitement des cas, mais anticiper, hors de tout moyenne, les particularités du moment, liées à l'humeur du maître. Ce dernier point est le plus difficile, car il faut décrypter ce qu'un ministre appelle sa politique, c'est-à-dire le plus souvent sa démagogie du jour, voire sa saute d'humeur - tant il est vrai que le maître, à part jouir du monde, ne sait pas réellement ce qu'il veut, ni à quelles conditions : il n'aime que "la culture du résultat", c'est-à-dire, la mise à disposition de sa prochaine jouissance.

Quoi qu'il en soit, l'exercice du cas par cas, reste le plan d'épreuve de base de tout fonctionnaire-courtisan, qui veut avancer en grade (de prestige ou de traitement) dans une hiérarchie en apparence rigide, mais sujette à tous les bouleversements pour l'intérêt du service. Il y a là comme une ascèse méditative pour un jeu dont les règles sont contradictoires : faire du nombre, mais le faire de manière exquise. Et enfin, mais pour certains virtuoses seulement, "devenir saint", comme le dit Gracian dans son Homme de cour.

Pour conclure, il faut aussi noter que cet exercice de base, si important pour le maintien de l'ordre social, renvoie à des usages de la locution étendus à tous les autres exercices par lequel l'homme moderne est supposé "gérer" ses choix. Comme consommateur, il évaluera les diverses marchandises par lesquelles on le sollicite en permanence au "cas par cas". Comme citoyen, c'est au "cas par cas" qu'il se décidera pour voter n'importe quoi et son contraire aussi bien, parce qu'il a le sentiment d'une décision pure – c’est son côté citoyen.. Le "cas par cas" c'est en quelque sorte son avis, ou son devis, pour tout objet. Côté "sujet", il ne fait cas de lui-même qu'en "personnalisant" son existence : kit singulier d'un gigantesque amoncellement de banalités, en proie à une vague inquiétude et à de vains espoirs.

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